• Procés – Verbaux du CONSEIL MUNICIPAL DE l’Année 2013
  
  

  MAIRIE DE PRENDEIGNES (LOT)
  PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
  SEANCE DU 18 DECEMBRE 2013
  L’an deux mille treize, le 18 décembre, 20h30, et en application des articles L.2121-7 et L.2121-8 du code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.). Le Conseil Municipal de la commune de PRENDEIGNES, s’est réuni, sous l’autorité de M. le Maire : M. Pascal BAHU.
  Etaient présents les conseillers suivants : Christiane BERTHIER, Monique VILLENEUVE, Jean-Claude (...)

  
  En savoir plus
• Procés – Verbaux du CONSEIL MUNICIPAL de l’année 2012
  
  

  MAIRIE DE PRENDEIGNES (LOT) PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DECEMBRE 2012
  L’an deux mille douze, le 12 décembre, 20h30, et en application des articles L.2121-7 et L.2121-8 du code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.). Le Conseil Municipal de la commune de PRENDEIGNES, s’est réuni, sous l’autorité de M. le Maire : M. Pascal BAHU.
  Etaient présents les conseillers suivants : Christiane BERTHIER, Monique VILLENEUVE Jean-Claude BOUSCAREL, Michel MOUNAL, Guy (...)

  
  En savoir plus
• Procés-Verbaux du CONSEIL MUNICIPAL de l’année 2011
  
  

  MAIRIE DE PRENDEIGNES (LOT)
  PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
  SEANCE DU 20 décembre 2011
  L’an deux mille onze, le 20 décembre, 20h30, et en application des articles L.2121-7 et L.2121-8 du code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.) Le Conseil Municipal de la commune de PRENDEIGNES, s’est réuni, sous l’autorité de M. le Maire : M. Pascal BAHU. Etaient présents les conseillers suivants : Christiane BERTHIER, Monique VILLENEUVE, Marie-Josiane LACOUT, Jean-Claude BOUSCAREL, (...)

  
  En savoir plus

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70