Procés – Verbaux du CONSEIL MUNICIPAL de l’année 2012
MAIRIE DE PRENDEIGNES (LOT) PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DECEMBRE 2012
L’an deux mille douze, le 12 décembre, 20h30, et en application des articles L.2121-7 et L.2121-8 du code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.). Le Conseil Municipal de la commune de PRENDEIGNES, s’est réuni, sous l’autorité de M. le Maire : M. Pascal BAHU.
Etaient présents les conseillers suivants : Christiane BERTHIER, Monique VILLENEUVE Jean-Claude BOUSCAREL, Michel MOUNAL, Guy (...)
En savoir plus