PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2014
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MAIRIE DE PRENDEIGNES (LOT) PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JUILLET 2014-08-08

L’an deux mille quatorze, le 29 juillet, 21h00, et en application des articles L.2121-7 et L.2121-8 du code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.). Le Conseil Municipal de la commune de PRENDEIGNES, s’est réuni, sous l’autorité de M. le Maire : M. Pascal BAHU.

Etaient présents les conseillers suivants : Monique VILLENEUVE, Marie-Hélène TAURAND, Magali BARRIERE, Guy TARAYRE, Jean-François TAURAND, Gérard TEYSSEDOU, Christian SOUIRY, André BOURGUIGNON, Alain JUVENAL. Excusée : M. Philippe THIBAULT ; Secrétaire de séance : Mme Magali BARRIERE ;

Ordre du jour :

- Fédération Partir : convention de partenariat 2014, - Participation aux frais des écoles de Labathude et Montet-et-Bouxal,
 Comptes rendus de réunions,
 Pays de Figeac : inscription aux commissions de travail,
 Meshnet,
 Questions diverses.

Délibérations du conseil :

Partenariat avec la Fédération Partir pour 2014 ( DE_2014_34)

Monsieur Le Maire donne lecture du projet de convention entre la Fédération Partir et les communes associées pour l’année 2014. Il est proposé de renouveler cette convention de partenariat pour l’année 2014 dont le texte est annexé à la présente délibération. La participation financière de la commune sera la suivante :
ARTICLE 6 : dispositions financières
La participation financière de la commune est destinée à financer la structure ALSH gérée par la Fédération Partir. Elle est calculée sur la base de nombre de présences. Le montant de l’aide varie selon les revenus de la famille.
Cette participation journalière (à la présence) est définie en trois tranches et le montant est fixé à 5 ; 7 ou 12,30 €, en fonction des revenus des familles.
Le montant de cette aide sera revalorisé, sur avis du comité consultatif des communes associées (CCCA) et validé en Conseil d’Administration.
La Fédération Partir s’engage à tenir un état détaillé précisant le nom de l’enfant et le nombre de présences, le numéro d’allocataire et le quotient familial.
Ces éléments seront transmis à la commune en fin d’année.
ARTICLE 7 : modalités de versement
L’aide est versée en deux temps :
- 50 % à la fin du premier trimestre de l’année N, en fonction d’une estimation de fréquentation calculé sur l’année N-1.
- Le solde (les 50 % restant) au 30 décembre de l’année en cours, sur la base de la fréquentation réelle de l’année.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur Le Maire a signé la convention de partenariat éducatif avec la Fédération Partir pour l’année 2014.

Participation aux frais de l’école maternelle de Labathude (DE_2014_35)

Monsieur Le Maire rappelle que des enfants de la commune sont scolarisés à l’école maternelle de Labathude depuis la fermeture de l’école de Prendeignes en 1992. D’un commun accord, la commune de Prendeignes participe aux frais de l’école en fonction du nombre d’enfants de la commune qui la fréquente.
Afin de régulariser cette situation, le Conseil Municipal, doit se prononcer sur la participation de la commune aux frais de l’école maternelle de Labathude.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de participer aux frais de l’école maternelle de Labathude pour l’année 2014, suivant le décompte des frais de 2013 annexé à la présente délibération pour un montant de 5 372,10 euros.

_ Participation aux frais de l’école primaire de Montet-et-Bouxal (DE_2014_36)

Monsieur Le Maire rappelle que des enfants de la commune sont scolarisés à l’école primaire de Montet-et-Bouxal depuis la fermeture de l’école de Prendeignes en 1992.
D’un commun accord, la commune de Prendeignes participe aux frais de l’école en fonction du nombre d’enfants de la commune qui la fréquente.
Afin de régulariser cette situation, le Conseil Municipal, doit se prononcer sur la participation de la commune aux frais de l’école primaire de Montet-et-Bouxal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de participer aux frais de l’école primaire de Montet-et-Bouxal pour l’année 2014, suivant le décompte des frais de 2013 annexé à la présente délibération pour un montant de 3 376,62 euros.

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_ MAIRIE DE PRENDEIGNES (LOT) PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL 2014

L’an deux mille quatorze, le 23 avril, 15h, et en application des articles L.2121-7 et L.2121-8 du code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.). Le Conseil Municipal de la commune de PRENDEIGNES, s’est réuni.

Etaient présents les conseillers suivants : André BOURGUIGNON, Christian SOUYRI, Alain JUVENAL, Guy TARAYRE, Monique VILLENEUVE, Jean-François TAURAND, Philippe THIBAUT, Pascal BAHU, Gérard TEYSSEDOU, Marie-Hélène TAURAND, Magali BARRIERE. Secrétaire de séance : Magali BARRIERE

Ordre du jour :

Délibérations :

 Vote du taux des trois taxes locales,
 Vote du Budget Primitif 2014,
 Subventions versées aux Associations,
 Désignation des délégués au SYDED du Lot (1 titulaire + 1 suppléant),
 Désignation des délégués au Pays de Figeac (1 titulaire + 1 suppléant),
 Désignation des délégués aux commissions communautaires,
 Désignation des délégués au SMIRTOM du Lot (1 titulaire + 1 suppléant),
 Désignation de 2 délégués au syndicat AEP Sud Ségala,
 Désignation du "correspondant défense",
 Désignation des délégués à la commission d’Appel d’Offre,
 Désignation des délégués aux commissions communales : commission des finances, commission information, commission voirie et bâtiments communaux,
 Fixation du nombre des membres au Conseil d’Administration du CCAS,
 Election des représentants au Conseil d’Administration du CCAS,
 Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints,
 Questions Diverses.

Délibérations du conseil :

Vote du taux des trois taxes locales

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal à se prononcer sur l’augmentation des taux des trois taxes locales.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents d’augmenter uniquement le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour l’année 2014.

Les taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties restent inchangés.

Les taux s’établissent ainsi :
• taxe d’habitation : 6,23 %,
• taxe foncière sur les propriétés bâties : 0,50 %
• taxe foncière sur les propriétés non bâties : 87,03 %.

Fixation des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2123-20 à et suivants, Vu le décret n°2010-761 du 07 juillet 2010, Considérant que le code susvisé fixe des taux maximum et qu’il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au maire et aux adjoints ;

Le Conseil Municipal décide :

Article 1 : de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoint, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :

Taux en pourcentage de l’indice 1015, conformément au barème fixé par les articles L 2123 23, L 2123 24 et (le cas échéant) L 2123 24 1 du code général des collectivités territoriales :

• maire : 17 %,
• 1er et adjoint : 6,6 %,
• 2e et 3e adjoints : 3,3 %.

Article 2 : Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 28 mars 2008.

Article 3 : Dit que cette délibération entre en vigueur à compter du samedi 29 mars 2014, date d’installation du nouveau Conseil Municipal.

Article 4 : Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65, compte 6531, du budget communal.

Article 5 : Un tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal est annexé à la présente délibération.

Désignation de délégués au SYDED du Lot

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée qu’en séance du 19 juin 2013, le Conseil Municipal a décidé d’adhérer au SYDED pour la compétence "assainissement".

Conformément aux règles de représentativité prévues dans les statuts du SYDED du Lot, chaque commune ou groupement de communes adhérent est représenté par 1 délégué titulaire par tranche entamée de 2 000 abonnés (sur la base du nombre d’abonnés connu à la date d’installation du Comité Syndical). Ainsi, notre collectivité sera représentée au SYDED par 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant, appelé à siéger en cas d’empêchement du titulaire (nombre d’abonnés pris en compte : 23). Monsieur Le Maire demande à l’assemblée que les personnes qui le souhaitent, fassent acte de candidature.

Monsieur Pascal BAHU et Monsieur Gérard TEYSSEDOU se déclarent candidats. Il convient donc de procéder au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de désigner :

 Monsieur Pascal BAHU, comme délégué titulaire,
 Monsieur Gérard TEYSSEDOU comme délégué suppléant.

Désignation de délégués au Syndicat AEP Sud Ségala

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal, que compte tenu que la collectivité est membre du Syndicat AEP Sud Ségala, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Suite au renouvellement général des conseils municipaux, il convient de désigner deux délégués titulaires.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de désigner :

 Monsieur Gérard TEYSSEDOU et Monsieur Guy TARAYRE, comme délégués titulaires.

Désignation de délégués au SMIRTOM

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal, que compte tenu que la collectivité est membre du SMIRTOM, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Suite au renouvellement général des conseils municipaux, il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de désigner :

 Monsieur Gérard TEYSSEDOU, comme délégué titulaire,
 Madame Marie-Hélène TAURAND, comme déléguée suppléante.

Désignation de délégués à la Commission d’Appel d’Offres

Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics, Considérant qu’à la suite des élections municipales, il convient de constituer la commission d’appel d’offres et ce pour la durée du mandat.

Considérant qu’outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Considérant que l’élection des membres élus de la commission d’appel d’offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu’il convient de procéder de même pour l’élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.

Décide de procéder à l’élection des trois membres titulaires et des trois membres suppléants de la commission d’appel d’offres, à la représentation proportionnelle au plus fort reste :

Membres titulaires
Sièges à pourvoir : 3

Proclame élus les membres titulaires suivants :

 Monsieur Gérard TEYSSEDOU,
 Monsieur Christian SOUIRY,
 Madame Magali BARRIERE.

Membres suppléants
Sièges à pourvoir : 3

Proclame élus les membres suppléants suivants :

 Monsieur Philippe THIBAULT
 Madame Monique VILLENEUVE,
 Monsieur Guy TARAYRE.

Désignation d’un correspondant défense

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de nommer un correspondant défense.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de désigner :

 Monsieur André BOURGUIGNON, comme correspondant défense.

Désignation de délégués aux Commissions Communales

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’en application du code Général des Collectivités Territoriales et suite au renouvellement général du conseil municipal, il y a lieu de désigner des délégués de l’actuel conseil municipal au sein des différentes commissions communales.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décidé de désigner comme délégués :

Commission des finances :
 Monsieur Gérard TEYSSEDOU,
 Monsieur Jean-François TAURAND,
 Madame Monique VILLENEUVE,
 Monsieur Christian SOUIRY,
 Madame Magali BARRIERE,
 Monsieur Alain JUVENAL.

Commission Voirie et bâtiments communaux :
 Monsieur Gérard TEYSSEDOU,
 Monsieur Jean-François TAURAND,
 Monsieur Philippe THIBAULT,
 Monsieur André BOURGUIGNON.

Fixation du nombre de membres au CCAS

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal qu’en application de l’article R 123-7 du code de l’action sociale et des familles, le nombre des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) est fixé par le Conseil Municipal. Il précise que leur nombre ne peut être supérieur à 16 (et qu’il ne peut être inférieur à 8) et qu’il doit être pair puisqu’une moitié des membres est désignée par le Conseil Municipal et l’autre moitié par le Maire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer à 14 le nombre des membres du conseil d’administration, étant entendu qu’une moitié sera désignée par le Conseil Municipal et l’autre moitié par le Maire.

Election des représentants au CCAS

En application des articles R 123-7 et suivants du Code de l’Action Sociale et des Familles, Monsieur Le Maire expose que la moitié des membres du conseil d’administration du CCAS sont élus par le Conseil Municipal au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage, ni vote préférentiel. Chaque Conseiller Municipal ou groupe de conseillers municipaux peut présenter une liste, même incomplète. Les sièges sont attribués d’après l’ordre de présentation des candidats sur chaque liste.

Monsieur Le Maire rappelle qu’il est président de droit du CCAS et qu’il ne peut être élu sur une liste.

Le Code de l’Action Sociale et des Familles précise que le conseil d’administration du CCAS est composé en nombre égal de trois à huit membres élus par le conseil municipal et de trois à huit membres nommés par le maire parmi les personnes non membres du conseil municipal.

La délibération du Conseil Municipal en date du 23 avril 2014 a décidé de fixer à 14 le nombre de membres au conseil d’administration du CCAS, étant entendu qu’une moitié est désignée par le conseil municipal et l’autre moitié par le maire.

Après avoir entendu cet exposé, le Conseil Municipal a procédé à l’élection de ses représentants au conseil d’administration. Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats suivants.

Ont été proclamés membres du conseil d’administration :
 Madame Marie-Hélène TAURAND,
 Madame Monique VILLENEUVE,
 Madame Magali BARRIERE,
 Monsieur Christian SOUIRY,
 Monsieur André BOURGUIGNON,
 Monsieur Philippe THIBAULT,
 Monsieur Jean-François TAURAND.

Subvention versée aux associations d’intérêt communal

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le montant de la subvention qui sera attribuée aux différentes associations d’intérêt communal. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, pour l’année 2014, de verser les subventions suivantes :

 350,00 € pour la « Société de chasse ». M. Philippe THIBAULT et M. Alain JUVENAL n’ont pas pris part au vote et sont sortis de la salle au moment de la discussion de cette subvention,
 350,00 € pour « Entraide et coups durs »,
 250,00 € pour le « Groupement Forestier »,
 350,00 € pour la « CUMA ». M. Alain JUVENAL n’a pas pris part au vote ; il est sorti de la salle au moment de la discussion de cette subvention,
 350,00 € pour « Gym et détente ». Mme Monique VILLENEUVE n’a pas pris part au vote ; elle est sortie de la salle au moment de la discussion de cette subvention,
 350,00 € pour « Le Petit Théâtre du Ségala ». M. Christian SOUIRY n’a pas pris part au vote ; il est sorti de la salle au moment de la discussion de cette subvention.

Désignation d’un président de séance pour l’attribution des subventions versées aux associations du Comité des Fêtes et au Pilou

Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal qu’il ne souhaite pas prendre part au vote pour l’attribution des subventions versées au Comité des Fêtes et à l’association Le Pilou. Pour cette raison, le Conseil Municipal doit élire un Président de séance pour ce vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de nommer Monsieur Gérard TEYSSEDOU, 1er Adjoint, comme Président de séance pour le vote de ces deux subventions.

Subvention versée aux Associations Le Comité des Fêtes et Le Pilou

Monsieur Gérard TEYSSEDOU demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le montant des subventions qui seront attribuées aux Associations du Comité des Fêtes et du Pilou.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, pour l’année 2014 de verser les subventions suivantes :
 350,00 €uros pour le Comité des Fêtes,
 3 000,00 €uros pour Le Pilou.

Subvention versée à une association

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention qui lie la commune à l’Association DECLAM’ concernant la restauration du lavoir situé dans le bourg et la mise en œuvre d’un projet intitulé "sentiers retrouvés".

Considérant l’intérêt des travaux déjà effectués sur notre commune par cette association et son investissement dans la transmission de notre "patrimoine commun" ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention d’un montant de 1 000,00 € à cette association.

Subventions allouées à deux associations

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le montant des subventions qui pourraient être attribuées aux associations : A.P.E.A.I. et A.P.A.J.H..

Considérant l’intérêt de ces deux associations auprès des enfants et des jeunes en situation de handicap ainsi que de leurs parents ; Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, pour l’année 2014, de verser les subventions suivantes :
 200,00 € pour l’ « A.P.E.A.I. »,
 200,00 € pour l’ « A.P.A.J.H. ».

Subvention versée à l’Association Trace et Couleurs

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le montant d’une subvention sollicitée par l’Association Trace et Couleurs qui conduit un projet réalisé sur la commune "Le chemin des Totems" : un parcours d’art créé par les habitants accompagnés par l’association Trace et Couleurs.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser une subvention d’un montant de 250,00 €uros à l’Association Trace et Couleurs concernant le projet "Le Chemin des Totems".

Désignation de délégués au Pays de Figeac

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal, que compte tenu que la collectivité est membre du Syndicat Mixte du Pays de Figeac, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Suite au renouvellement général des conseils municipaux, il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de désigner :

 Monsieur André BOURGUIGNON, comme délégué titulaire,
 Monsieur Pascal BAHU, comme délégué suppléant.